ZOOM sur le contrat proposé au Lauréat du
Prix Littéraire
Le
Lauréat du Prix de La Cour de l'Imaginaire se verra proposer un contrat
à compte d'éditeur, en conformité avec les articles L.132-1, L.131-2,
L. 131-3 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ce contrat prévoit
principalement :
-
des droits en
numéraire, à raison de 10 % du prix de vente public hors taxe. Ils
seront payés à l'auteur aannuellement au 1er janvier del'année suivante.
- la remise à l'auteur de cinq exemplaires gratuits .
- une remise de 70%
sur le prix de vente pour tout achat d'exemplaires par
l'auteur lors de la première édition, et de 40% pour les éditions suivantes. Les frais de port étant réglés par l'éditeur.
Ces achats ne donnerons pas lieu à versements de droits.
- la diffusion de
l'ouvrage par le biais du réseau propre à la maison d'édition et sa
vente en ligne sur son site.
- les frais de correction
à la charge de l'auteur ne s'appliquent pas au Prix,
puisque les corrections sont faites par La Cour de
l'Imaginaire en collaboration avec lui.